CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Déposée le 7 septembre 1995 par LE DORTZ Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.
LE DORTZ Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2005 n°2296796 - Publication au BOPI 2005-09-01
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266475 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2015 n°2596912 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-13